Mentions Légales

Ce site est la propriété de la société : SERAF (Société d’Elevage et de Repeuplement des Abeilles de France), SAS de droit français au capital de 280.000,00 Euros, Dont le siège social est situé 64, rue de Sully 21000 DIJON FRANCE. Inscrite au RCS de Dijon (France) sous le numéro 837 736 677.

Directeur de la publication : Arnaud Montebourg – Président Directeur Général

Conception et design : Sensio Grey / JPM / WebIntelligence Mac 2

Le site est conçu et réalisé par :

WEBINTELLIGENCE MAC 2 SARL de droit français au capital social de 5 000€, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Créteil sous le numéro 511 144 958. Son siège social est situé au 2, rue Louis Pergaud, 94700 Maisons-Alfort.

JPM SAS de droit français au capital de 40.000 Euros Dont le siège social est situé 14 rue des bouchers – 67000 STRASBOURG FRANCE Inscrite au RCS de Strasbourg sous le numéro 483 162 285 Tél : 03 88 84 99 04

SENSIO GREY SAS de droit français au capital de 40.000 Euros Dont le siège social est situé 14 rue des bouchers – 67000 STRASBOURG FRANCE Inscrite au RCS de Strasbourg sous le numéro 483 162 285 Tél : 03 88 84 99 04

Le site est hébergé par :

WEBINTELLIGENCE MAC 2 SARL de droit français au capital social de 5 000€,
immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Créteil sous le numéro 511 144 958.

Son siège social est situé au :
2, rue Louis Pergaud,
94700 Maisons-Alfort.

Vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l'utilisation de certaines fonctionnalités de ce site.

Droits d'auteur / Copyright

Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées. Aucune licence ni droit d'utilisation ne saurait être attribués sur l'une quelconque desdites marques ou logos figurant sur le site, qui ne peuvent donc être utilisés sans le consentement préalable et écrit du propriétaire.

La reproduction de tous documents publiés sur le site n'est autorisée qu'à des fins d'information à titre exclusivement privé. Toute autre utilisation de ces reproductions et notamment l'utilisation à des fins commerciales est expressément interdite, sauf accord préalable et écrit de BLEU BLANC RUCHE via la SERAF.

BLEU BLANC RUCHE se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d’une action pénale.

Responsabilité

L'ensemble des informations accessibles via ce site est fourni en l'état. BLEU BLANC RUCHE ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité qui pourrait résulter de l'accès ou de l'utilisation de ce site incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter l’équipement informatique ou tout autre bien de l’utilisateur.

BLEU BLANC RUCHE n'est responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. Les photos des produits BLEU BLANC RUCHE présentées sur ce site ne sont pas contractuelles. Aucune garantie n’est donnée quant à l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site Internet. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations.

BLEU BLANC RUCHE ne pourra être tenue responsable pour quelque dommage que ce soit tant direct qu'indirect, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqué à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale, et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.

Les sites extérieurs à BLEU BLANC RUCHE ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de BLEU BLANC RUCHE qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. Ces liens vers d'autres sites ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre BLEU BLANC RUCHE et ces sites, ceux-là étant soumis à leurs propres conditions d'utilisation et politiques de protection de la vie privée. En outre, aucune personne physique ou morale n’est autorisée à mettre un lien hypertexte dirigeant vers le présent site de BLEU BLANC RUCHE sans l’autorisation expresse et préalable de BLEU BLANC RUCHE.

Informatique et Libertés

Conformément aux lois « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978 et n° 2004-801 du 6 août 2004, toute personne ayant laissé ses coordonnées ou autres données à caractère personnel sur le site dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'information ou de suppression des données nominatives la concernant à l'adresse suivante : contact@bleu-blanc-ruche.fr

BLEU BLANC RUCHE se réserve le droit de modifier, de résilier, de suspendre ou d'interrompre à tout moment, pour toutes raisons et à sa seule discrétion, l'accès à tout ou partie du site, y compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité sans avis préalable, et ne peut être tenu responsable des conséquences éventuelles de ces modifications.

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français et tout différend sera porté devant les tribunaux compétents de Dijon (France).

Pour vos remarques et suggestions sur le site, merci de contacter contact@bleu-blanc-ruche.fr